Copyright - Droits d'Auteur CopyrightFrance
Numéro : K3471A2
Nom du déposant : Lotigié Laurent
Titre ou URL du document déposé : http://www.villes-en-ligne.fr
Description :
"Villes-en-ligne.fr" sélectionne les sites internet d'une ville. Le nom "villes-en-ligne" et le logo associé sont protégés.
Date et heure du dépôt : 26-02-2010 à 12:50
Fait à Paris le 26-02-2010 - Le directeur de la publication :
Version imprimable English version of this Copyright Retour
*Code de la Propriété Intellectuelle (France)
**Convention de Berne
Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005